Création d'un véhicule d'occasion

En quelques mots :

Cette article est pour vous si vous souhaitez rentrer dans vos stocks un véhicule d'occasion et que vous souhaitez appliquer la TVA sur marge.

En bref :

Cliquez sur Stocks => Action => Ajouter une pièce => Cliquez sur le sélecteur Véhicule => Article d'occasion => Renseignez la fiche => Sauvegarder.

En détail :

Cliquez sur Stocks puis stock
Cliquez sur Action
Cliquez sur Ajouter une pièce
Cliquez sur le sélecteur "Véhicule"
Cliquez sur le sélecteur "Article d'occasion"
Renseignez les onglets obligatoire
Sauvegarder

Lors de l'établissement d'une facture comprenant un article d'occasion différentes informations seront renseignées :

L'article affichera la mention "Régime particulier – Biens d’occasion" sur la facture
La TVA de l'article d'occasion créé n'apparaitra pas sur la facture conformément à la loi
La TVA et le total TTC, des articles neufs et d'occasions, sont séparés sur la facture

La TVA sur marge qu'est ce que c'est ?

Imaginons que vous achetiez un article neuf, votre client paiera la TVA à 20% sur la valeur total du produit, que vous collectez et redonnez à l'état.

Sur un article d'occasion (article pièce détachée, vélo et autre d'occasion) il est légal d'appliquer, collecter et reverser la TVA sur marge uniquement.

Exemple:

J'achète un article d'occasion à 1000€, je le vends 2000€ TTC
La TVA sera donc calculée uniquement sur la marge soit 1000 € ( 2000 € - 1000 € )
La base d'imposition déclarée sera donc de 833,33€ HT (1000/1,20)
Le montant de la taxe acquittée sera de 166,67€ HT (833,33 x 20%)